Comment demander une rupture conventionnelle?

Vous souhaitez quitter votre entreprise sans pour autant démissionner? Vous cherchez à obtenir une rupture conventionnelle?

comment demander une rupture conventionnelle à son employeur?

Si vous vous ennuyez dans votre travail, il vous ait sans doute traverser l’esprit de vouloir quitter votre boulot pour soit vous reposer (et être payer par les Assedics, ne nous le cachons pas ou presque) soit trouver un boulot mieux payé ou encore changer carrément d’activité en créant son entreprise?

Si vous avez lu mon article sur : la rupture conventionnelle CDI vous ouvre les droits au assedic alors c’est sans doute la solution que vous recherchez puisque non seulement cela vous apportera une sécurité lorsque vous aurez quitté votre emploi (Vous aurez droit au ARE de pole emploi (ex assedic) mais en plus une somme d’argent non négligeable!

Votre droit ARE sera donc une sécurité après la fin de votre contrat de travail, par contre il est toujours bon de savoir que si vous démissionnez vous n’aurez pas droit au allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE)!!

Alors oui suite à une rupture à l’amiable de votre CDI il vous sera tout à fait possible de vous reposer et être payer par Pôle Emploi tout les mois (par contre je rappelle que vous êtes obligé de chercher un emploi durant votre période d’inactivité/chômeur) mais alors comment demander une rupture conventionnelle?

Sachez que la réponse n’est pas universelle, il ne vous suffira de faire A ou B pour obtenir une rupture conventionnelle ou d’attendre un événement qu’on appellera C pour obtenir votre rupture à l’amiable car bien souvent c’est beaucoup plus stratégique que cela.

Prenons le cas de José, fatigué et désemparé face à son travail et au responsabilité qu’il rencontre au quotidien, José propose à son entreprise une rupture conventionnelle pour quitter l’entreprise car il a entendu que son Amie Justine employé depuis 7 ans chez Carrefour est parti avec une rupture conventionnelle avec un chèque de plus de 37 000€.

N’étant en rien responsable de cette charge de travail et des responsabilités sur son poste, son employeur lui en dissuade en tenant le discours suivant : « Pourquoi souhaiterais-tu partir de la boite ? Reste chez nous, le temps de trouver un emploi » et bien évidemment la suite de l’histoire est probablement tenu par le discours suivant : « José, si tu veux partir, tu peux toujours démissionner mais nous serons les premiers attristés par ton départ » .
En effet pourquoi l’entreprise accepterait-elle de payer une rupture conventionnelle alors que le salarié est mûr pour quitter la boite?

Vous l’aurez compris, pour demander une rupture conventionnelle à son employeur il est conseiller de garder cela pour vous! Après si vous êtes dans une toute autre situation, que cela se passe bien pour vous et que vous vous voyez bien sur votre poste encore 2-3 ans, vous pouvez toujours proposer à votre employeur une rupture conventionnelle!

En effet cela peut paraitre curieux de ce point de vue, tout se passe bien entre vous et votre employeur cependant vous souhaiteriez rompre votre CDI? En général cette hypothèse est envisager quand un salarié ressent le besoin de créer son entreprise ou encore souhaiterait changer d’horizon en changeant de secteur d’activité tout en se disant « Je peux faire ce métier encore quelques années » .

Et dans ce cas et seulement dans ce cas, alors vous pouvez très bien aborder la rupture conventionnelle avec votre employeur (nous verrons dans un autre article pourquoi il est important d’identifier LA bonne personne pour aborder la rupture conventionnelle), une fois que vous aurez abordé le sujet avec la bonne personne et que celle-ci décline votre proposition (Rappelez-vous l’histoire de José plus haut), ce n’est pas grave car dans votre tête, vous avez encore les trippes pour bosser pour votre entreprise et ne ressentez aucune pression sur votre job, ce n’est que parti remise!

Obtenir une rupture conventionnelle est une question d’opportunité

Seul ceux qui ont déjà saisi une opportunité savent de quoi je parle, en effet obtenir une rupture conventionnelle est souvent une question d’opportunité (on parlera là de salarié qui subi un départ et non d’un départ provoqué (comme le cas de José dans cet article).

Pourquoi je parle d’opportunité alors qu’une simple demande de rupture conventionnelle à son employeur est possible? Comme je l’explique plus haut dans l’histoire de José, si vous demandez une rupture conventionnelle à votre employeur pour toute les raisons que vous évoqués (en bien ou en mal) alors vous recevrez sans doute la réponse suivante : « José, si tu veux partir, tu peux toujours démissionner mais nous serons les premiers attristés par ton départ » .
Et qui dit démission dit aucune indemnité ni d’assurance chômage :/ …

Entrons dans le vif du sujet, qu’est ce qu’une opportunité? Une opportunité de rupture conventionnelle est souvent sous plusieurs formes, en général l’entreprise pour laquelle vous travaillez souhaites réduire les effectifs de l’entreprise (appeler aussi plan de départ volontaire) pour clôturer l’année dans le vert ou le rouge (en gros finir l’année dans le rouge n’est pas une si mauvaise chose pour une petite entreprise car celle-ci n’aura pas forcément besoin de payer de charge (exemple l’URSSAF / RSI)).

Et dans ce cas, elle ne lésinera pas sur les moyens en terme d’indemnités, en général le plan de départ volontaire est mis en place par une entreprise qui souhaite réduire sa masse salariale sans pour autant faire usage du licenciement économique.
Le plan de départ volontaire est donc une sorte de rupture conventionnelle (et donc une opportunité) car le départ est négocié selon des indemnités que vous vous aurez fixé entre vous et l’employeur tout en bénéficiant également du chômage!

Il existe également d’autres formes d’opportunités et que même qu’on peut apprendre à les créer mais ça je vous en dis plus dans mon livre numérique (il suffit de cliquer juste en dessous sur l’image) :

J’aimerais faire une rupture conventionnelle dans mon travail mais ma patronne ne veut pas comment faire ?

Malheureusement on ne peut pas obliger un patron a faire une rupture conventionnelle au désir de son salarié. Si votre problème est d’ordre médical, plutôt se tourner vers le médecin ou la médecine du travail ?

En effet l’employeur est dans son droit de refuser une rupture conventionnelle car c’est plus intéressant pour lui que vous démissionnez de votre plein gré.

Par contre si vous avez des choses à reprocher à votre employeur comme le non paiement des heures supplémentaires, problème de sécurité (menace verbale, physique, intimidation, etc…) vous aurez un petit argument pour négocier votre demande de rupture conventionnelle. Si vous n’avez rien à lui reprocher vous ne pouvez pas le forcer et nous ne conseillons pas non plus un abandon de poste…

Comment demander une rupture conventionnelle quand c’est lié à votre santé?